HBAHaut-Bugey Agglomération (HBA) est née le 1er janvier 2018. Auparavant, elle s'appelait Communauté de communes Haut-Bugey (CCHB)depuis le 1er janvier 2014, après la fusion de quatre communautés de communes : Combe du Val-Brénod (CCCVB), Monts Berthiand (CCMB), Lac de Nantua (CCLN) et Oyonnax (CCO). Depuis le 1er janvier 2019, 6 communes ont intégré Haut-Bugey Agglomération : Aranc, Corlier, Champdor-Corcelles, Evosges, Plateau d'Hauteville et Prémillieu. Au sein de ce conseil communautaire CONDAMINE est représentée par le Maire VAILLOUD Damien et son suppléant est le premier Adjoint EDET Michel 14 commissions prennent en charge les différentes compétences prisent par HBA, le délégué communautaire de Condamine fait partie de la commission Aménagement de l'espace et strategie territoriale (SCOT-PLUIH) présidée par Madame Annie ESCODA Maire de Samognat et de la commission Gestion et valorisation des déchets présidée par Monsieur Laurent COMTET Maire de Béard-Géovreissiat La commune de Condamine a adhérée par convention au service d’instruction du droit des sols de la HBA qui gère à la place de la DDT les dossiers d’urbanisme. A partir du 1 Janvier 2022, les demandes d'urbanisme dématérialisées sont possible via le lien suivant : Dématérialisation des autorisations d'urbanisme - Haut-Bugey Agglomération (hautbugey-agglomeration.fr) Attention, pour toute demande de dossier d'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, ...) 5 exemplaires sont à fournir à HBA. Pour en savoir plus sur Haut Bugey Agglomération, rendez-vous sur le site https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ |