Mentions légales

Identification de l’éditeur du site

Mairie de Condamine

Adresse : 44 route de la Combe du Val 01430 CONDAMINE - France

Téléphone : +33 (0)9 67 79 76 78

Fax : +33 (0)4 74 75 73 78

Adresse électronique :  mairie@condamine.fr

 

Site développé par :

Raison sociale : Novagence

R.C.S : Bourg-En-Bresse B 481 222 123

Adresse : 3 B Place de l’Hôtel de Ville 01100 Bellignat

Capital Social : 8 000,00 €

Téléphone : 04 74 76 96 24

Adresse électronique : contact@novagence.fr
 

Identification de l’hébergeur du site :

Raison sociale : Micrologiciel

Adresse : 25/27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil

Téléphone : 01 75 43 63 60

Contact : Formulaire en ligne
 

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site http://www.condamine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.condamine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.condamine.fr , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.condamine.fr est mis à jour régulièrement par la mairie de Condamine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments figurants sur ce site (textes, éléments graphiques ou multimédia, éléments téléchargeables) sont la propriété de la mairie de Condamine ainsi que de leurs auteurs respectifs. La reproduction et/ou la représentation, totale ou partielle, de tout élément présent sur le site est interdite sans l'accord exprès et préalable de la mairie de Condamine. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

Responsabilité

La mairie de Condamine décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site. La mairie de Condamine s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude des informations diffusées sur le site et se réserve le droit de les modifier sans préavis. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Par ailleurs, nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d'accès au site ou d'interruptions dans la connexion.